INFORMATIONS LEGALES

Imprimer

Responsable de la publication :

Pierre GONZALVEZ

Réalisation et hébergement du site :

MICROFORM’, 11 Rue Roquette 84740 VELLERON | 0668642365 | www.microform.fr | Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Le site a été créé avec le logiciel de gestion de contenu Joomla. (Logiciel  libre et distribué sous licence GNU/GPL). Le Site est hébergé chez OVH Sarl.

Droits d'auteur - Copyright :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

Informatique et libertés :

Conformément à l'article 34 de la loi n° 78-17 " Informatiques et libertés " du 6 janvier 1978, ce site est déclaré à la C.N.I.L. N° 719441 - décembre 2000, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Adressez-vous à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Utilisation du courrier électronique :

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informés(es) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

Liens vers des sites :

http://www.mdesudvaucluse.fr vers les sites cibles ne sont pas sous notre responsabilité concernant le contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Numéro de SIRET :

130 004 047 000 10